Liste des sous-traitants
Avis important : Le présent document est une traduction de courtoisie. Seule la version anglaise, disponible sur whisperit.ai/legal/subprocessors, fait foi et prévaut en cas de divergence.
Whisperit SA
Prilly, Suisse
Dernière mise à jour : novembre 2026
Aperçu général
Whisperit SA (« Whisperit ») fait appel aux sous-traitants ultérieurs tiers énumérés ci-dessous pour la prestation de ses services. Cette page est maintenue conformément aux accords de traitement des données (DPA-CH et DPA-UE) et aux Conditions générales de Whisperit SA. La présente Liste des sous-traitants est la liste exhaustive des prestataires tiers auxquels Whisperit fait appel au sens des DPA et des Conditions générales applicables, et peut être mise à jour de temps à autre.
Les sous-traitants ultérieurs sont organisés en cinq catégories :
- Hébergement des données et infrastructure — prestataires qui hébergent ou stockent les données des clients et exploitent la plateforme.
- Traitement par IA — prestataires qui traitent les données des clients au moyen de modèles d'IA.
- Outils de recherche de l'Assistant — services de recherche externes que l'Assistant IA peut interroger au cours d'une conversation.
- Opérationnel et surveillance — prestataires utilisés pour le traçage, la surveillance des erreurs, l'envoi d'e-mails, l'analyse, le support, la protection contre les robots, le paiement et les notifications internes de l'équipe.
- Optionnels — prestataires désactivés sauf activation sur demande.
Chaque espace de travail dispose d'un réglage de localisation des données IA à deux valeurs : Suisse uniquement (par défaut) et UE. Les propriétaires de l'espace de travail le modifient dans Paramètres de l'espace de travail › Fournisseurs IA ; les autres membres le voient en lecture seule. Le réglage est appliqué côté serveur et vaut pour tous les membres de l'espace de travail. Dans un espace de travail réglé sur Suisse uniquement, l'inférence IA a lieu en Suisse. Dans un espace de travail ouvert à l'UE, les utilisateurs peuvent aussi choisir des modèles d'IA hébergés dans l'Union européenne. Lorsqu'un espace de travail revient à Suisse uniquement, une conversation menée sur un modèle de l'UE ne peut plus être poursuivie. La transcription des audios courts a son propre réglage (Section 2).
Pour toute question, ou pour demander la désactivation d'un ou plusieurs services opérationnels pour vos espaces de travail, contactez : legal@whisperit.ai
1. Hébergement des données et infrastructure
Ces prestataires hébergent les données persistantes des clients (documents, conversations, transcriptions, enregistrements d'utilisateurs) et exploitent l'infrastructure de la plateforme. Les données applicatives principales sont stockées en Suisse pour tous les espaces de travail.
| Sous-traitant ultérieur | Fonction | Données traitées | Lieu de traitement | S'applique à |
|---|---|---|---|---|
| Microsoft Corporation (Microsoft Azure) | Infrastructure cloud : calcul (API Gateway, Workers), cache (Redis), stockage des documents et de l'audio (Blob Storage), services d'IA (Section 2) | Toutes les données applicatives | Suisse (Suisse Nord) / UE | Tous |
| Microsoft Corporation (Azure Document Intelligence) | OCR et extraction de texte | Documents déposés | Suisse (Suisse Nord) | Tous |
| Infomaniak Network SA | Hébergement de la base de données PostgreSQL (y compris l'index vectoriel), hébergement de l'application web, service d'authentification (Supabase Auth, auto-hébergé), sauvegardes de la base de données (Swiss Backup) | Enregistrements applicatifs principaux, application web | Suisse (Genève ; sauvegardes en Suisse) | Tous |
Garanties principales :
- Les données applicatives principales (documents, conversations, transcriptions, enregistrements d'utilisateurs) sont stockées en Suisse pour tous les espaces de travail.
- La base de données PostgreSQL est sauvegardée quotidiennement ; les sauvegardes chiffrées sont stockées en Suisse (Infomaniak Swiss Backup) et conservées environ trois semaines. Azure Blob Storage ne fait pas l'objet d'une sauvegarde séparée.
- Les deux prestataires exploitent des centres de données certifiés ISO 27001 / SOC 2 Type II.
2. Traitement par IA
Ces prestataires traitent les données des clients au moyen de grands modèles de langage (LLM) et de modèles vocaux.
| Sous-traitant ultérieur | Fonction | Données traitées | Lieu de traitement | S'applique à |
|---|---|---|---|---|
| Microsoft Corporation (Azure OpenAI, Suisse) | Inférence LLM, embeddings, transcription des audios courts avec Whisper | Invites, contexte documentaire, texte, contenu audio | Suisse (Suisse Nord) | Tous |
| Microsoft Corporation (Azure OpenAI, UE) | Modèles GPT de l'UE ; transcription des audios courts avec le moteur par défaut (gpt-4o-transcribe) | Invites, contexte documentaire, texte, contenu audio | UE (zone de données UE) | Modèles de l'UE : espaces de travail ouverts à l'UE. Transcription : utilisateurs du moteur par défaut |
| Microsoft Corporation (Azure Speech Services) | Transcription audio par lots (enregistrements longs et séparation des intervenants) | Enregistrements audio | Suisse (Suisse Nord) | Tous |
| Requesty | Acheminement des requêtes vers les modèles Claude, ainsi que des titres de conversation, résumés et autres fonctionnalités d'IA de l'UE | Invites, contexte documentaire, texte | Union européenne | Espaces de travail ouverts à l'UE |
| Amazon Web Services (Amazon Bedrock), via Requesty | Inférence des modèles Claude | Invites, contexte documentaire, texte | UE (Francfort, Allemagne) | Espaces de travail ouverts à l'UE |
Garanties principales :
- Aucun entraînement de modèle : Whisperit n'utilise pas le contenu des clients pour l'entraînement ou l'ajustement de modèles à usage général. Azure OpenAI n'utilise pas les invites ni les réponses pour entraîner ses modèles de base. Requesty et Amazon Bedrock traitent les requêtes selon leurs conditions de traitement des données.
- Conservation par le fournisseur : selon les conditions du service Azure OpenAI, Microsoft peut conserver les invites et les réponses jusqu'à 30 jours pour la détection des abus. Les conversations elles-mêmes sont stockées par Whisperit en Suisse.
- Suisse uniquement : chaque conversation utilise le modèle suisse ; l'inférence IA reste en Suisse, y compris le post-traitement des transcriptions.
- Ouvert à l'UE : l'utilisateur choisit le modèle au début d'une conversation, dans une liste indiquant la localisation de chaque modèle ; le modèle est ensuite fixe pour cette conversation.
- Transcription des audios courts : par défaut, les audios courts sont transcrits dans la zone de données UE (Azure OpenAI gpt-4o-transcribe). Chaque utilisateur peut choisir Whisper en Suisse, et un propriétaire de l'espace de travail peut imposer Whisper en Suisse à tous les membres. Les audios longs et les audios avec séparation des intervenants sont transcrits en Suisse.
- Aucun repli : aucun repli vers un autre modèle ou une autre juridiction n'est configuré. Si un fournisseur est indisponible, la requête échoue avec un message d'erreur.
3. Outils de recherche de l'Assistant
L'Assistant peut appeler ces services de recherche externes comme outils au cours d'une conversation.
| Sous-traitant ultérieur | Fonction | Données traitées | Lieu de traitement | S'applique à |
|---|---|---|---|---|
| Tavily | Recherche sur le web par l'Assistant | Requêtes de recherche rédigées par le modèle d'IA | États-Unis | Lorsqu'elle est activée dans une conversation |
| OpenCaseLaw | Recherche juridique par l'Assistant | Requêtes de recherche rédigées par le modèle d'IA | Allemagne | Tous |
| Entscheidsuche | Recherche juridique par l'Assistant | Requêtes de recherche rédigées par le modèle d'IA | Suisse | Tous |
| Legal Data Hunter | Recherche juridique par l'Assistant | Requêtes de recherche rédigées par le modèle d'IA | UE | Tous |
| Zefix (Confédération suisse) | Consultation du registre du commerce | Noms et identifiants d'entreprises | Suisse | Tous |
Garanties principales :
- Ces services ne reçoivent que des requêtes de recherche rédigées par le modèle d'IA ; ils ne reçoivent jamais la conversation ni les documents du client. Une requête peut néanmoins contenir des termes tirés de la question ou des documents de l'utilisateur, comme le nom d'une partie ou d'une société, ou la nature d'une affaire. Les utilisateurs qui préfèrent ne pas transmettre de tels termes peuvent formuler leur question sans eux ; la recherche sur le web est désactivée par défaut dans chaque conversation.
- La recherche sur le web n'est utilisée que lorsque l'utilisateur, ou une compétence qu'il sélectionne, l'active.
- Ces services sont hors du champ du réglage de localisation des données IA : un espace de travail réglé sur Suisse uniquement peut toujours les utiliser.
4. Opérationnel et surveillance
Ces prestataires soutiennent l'exploitation de la plateforme. Les données traitées par chacun sont indiquées ci-dessous.
| Sous-traitant ultérieur | Fonction | Données traitées | Lieu de traitement | S'applique à |
|---|---|---|---|---|
| LangChain, Inc. (LangSmith) | Observabilité et traçage des LLM | Invites et réponses des LLM ¹ | UE (Francfort, Allemagne) | Tous, sauf désactivation sur demande |
| Functional Software, Inc. (Sentry) | Surveillance des erreurs applicatives | Journaux d'erreurs et contexte de diagnostic | UE (Allemagne) | Tous |
| Customer.io | E-mails transactionnels | Adresses e-mail, attributs d'identité, contenu des notifications | UE | Tous |
| Mixpanel, Inc. | Analyse d'utilisation | Événements d'utilisation avec attributs d'identité (e-mail et nom de l'utilisateur, nom de l'espace de travail), sans élément identifiant une affaire du client (aucun titre de document, d'affaire ou de page, objet d'e-mail, destinataire, nom de contact, nom de modèle ou nom de compétence) ; enregistrements de session avec textes et champs de formulaire masqués, dont l'adresse des pages peut contenir le nom d'un document. Conservation : événements 2 ans par défaut, supprimés à la fin du contrat sur demande de Whisperit ; enregistrements 30 jours par défaut | UE | Tous |
| Featurebase | Messagerie de support intégrée, tableau de suggestions et sondages | Identité de l'utilisateur (e-mail, nom, identifiant), messages de support, suggestions et réponses aux sondages | UE | Tous |
| Cloudflare (Turnstile) | Protection contre les robots à la connexion | Adresse IP, empreinte TLS, User-Agent et site | Réseau mondial | Tous |
| Slack Technologies, LLC (Slack) | Notifications internes à l'équipe Whisperit (inscriptions, demandes d'essai, alertes de quota) | Nom et adresse e-mail de l'utilisateur, nom de l'espace de travail, taille du cabinet | États-Unis | Tous |
| Stripe | Traitement des paiements (conforme PCI-DSS) | Données de paiement | États-Unis / Irlande | Tous |
¹ Le traçage LangSmith est actif par défaut. Les traces peuvent inclure les invites, les réponses et des extraits de documents soumis à l'Assistant IA. LangSmith est utilisé exclusivement pour le débogage et l'assurance qualité. Un administrateur d'espace de travail peut le faire désactiver pour l'espace de travail par demande écrite à legal@whisperit.ai ; une fois désactivé, aucune trace n'est plus envoyée pour cet espace de travail. La désactivation réduit la capacité de Whisperit à diagnostiquer les problèmes liés à l'IA. Conservation : 14 jours.
Garanties principales :
- Les services opérationnels ne traitent que les données indiquées ci-dessus, pour la finalité indiquée.
- Sur demande écrite du Responsable du traitement, Whisperit examinera la possibilité de désactiver un ou plusieurs services opérationnels (notamment LangSmith, Sentry, Customer.io, Mixpanel, Featurebase, Cloudflare Turnstile, Slack et Stripe) pour les espaces de travail du Responsable du traitement. La désactivation de services opérationnels peut réduire ou compromettre le diagnostic, la réponse aux incidents, l'analyse, le support intégré, la protection contre les robots ou l'automatisation des paiements pour les espaces de travail concernés.
- Le traçage des LLM (LangSmith) est dans tous les cas désactivé pour un espace de travail sur demande écrite (Conditions générales, article 3.8).
5. Sous-traitants ultérieurs optionnels (désactivés par défaut)
Le sous-traitant ultérieur suivant est disponible sur demande mais n'est pas activé sauf activation explicite pour l'espace de travail d'un client.
| Sous-traitant ultérieur | Fonction | Lieu de traitement | Statut |
|---|---|---|---|
| DocuSign, Inc. | Signature électronique de documents | États-Unis | Disponible sur demande |
Calendrier de conservation des journaux et des sauvegardes
Par souci de transparence, les durées de conservation des journaux, des traces et des sauvegardes sont les suivantes :
| Système | Contenu | Conservation | Lieu |
|---|---|---|---|
| Azure Monitor | Journaux d'infrastructure | 30 jours | Suisse |
| LangSmith | Invites et réponses des LLM | 14 jours | UE (Francfort, Allemagne) |
| Sentry | Journaux d'erreurs applicatives | 14 jours | UE (Allemagne) |
| Mixpanel | Événements d'analyse d'utilisation | 2 ans par défaut ; supprimés à la fin du contrat sur demande de Whisperit (suppression achevée dans un délai d'environ 30 jours) | UE |
| Mixpanel | Enregistrements de session | 30 jours par défaut | UE |
| Infomaniak Swiss Backup | Sauvegardes chiffrées de la base de données | Environ trois semaines | Suisse |
Synthèse de la localisation des données selon le réglage de l'espace de travail
| Composant | Suisse uniquement (par défaut) | Espace de travail ouvert à l'UE |
|---|---|---|
| Données persistantes, traitement des documents et embeddings | Suisse | Suisse |
| Inférence de l'Assistant | Suisse | Suisse ou UE, selon le modèle choisi |
| Transcription des audios courts (réglage distinct) | Zone de données UE (moteur par défaut) ou Suisse (Whisper) | Zone de données UE (moteur par défaut) ou Suisse (Whisper) |
| Transcription des audios longs ou avec séparation des intervenants | Suisse | Suisse |
| Recherche sur le web par l'Assistant (lorsqu'elle est activée) | États-Unis (Tavily) | États-Unis (Tavily) |
| Outils de recherche juridique de l'Assistant | Suisse, Allemagne, UE | Suisse, Allemagne, UE |
| Traçage des LLM (LangSmith) | UE, sauf désactivation sur demande | UE, sauf désactivation sur demande |
| Surveillance des erreurs, e-mail, analyse, support | UE | UE |
| Notifications internes de l'équipe (Slack) | États-Unis | États-Unis |
Garanties de transfert transfrontalier
Lorsque les données sont traitées en dehors de la Suisse ou de l'UE/EEE, les garanties suivantes s'appliquent :
- UE/EEE : La Suisse reconnaît les États membres de l'UE comme offrant une protection des données adéquate (liste d'adéquation du Conseil fédéral). Les régions Azure utilisées se trouvent dans l'EU Data Boundary de Microsoft.
- États-Unis : Clauses contractuelles types (CCT) approuvées par la Commission européenne (Décision d'exécution 2021/914) et reconnues par le PFPDT. Accords de traitement des données (DPA) avec chaque sous-traitant ultérieur basé aux États-Unis. Le cas échéant, le Swiss-U.S. Data Privacy Framework offre des garanties supplémentaires.
Notification des modifications
Whisperit notifie les clients au moins 30 jours à l'avance de tout ajout, remplacement ou suppression d'un sous-traitant ultérieur, conformément au DPA applicable. Les clients peuvent s'opposer dans les 15 jours ouvrables suivant la notification. Si aucune solution n'est trouvée, le client peut résilier la partie concernée du contrat sans frais.
Contact
| Objet | Contact |
|---|---|
| Protection des données (DPO) | legal@whisperit.ai |
| Demandes relatives aux sous-traitants ultérieurs / demandes de désactivation | legal@whisperit.ai |
| Incidents de sécurité | security@whisperit.ai |
| Demandes générales | info@whisperit.ai |
Whisperit SA — Prilly, Suisse
| Document associé | Lien |
|---|---|
| Conditions générales | Conditions générales |
| Politique de confidentialité | Politique de confidentialité |
| DPA Suisse (LPD) | DPA Suisse |
| DPA Union européenne (RGPD) | DPA UE |
| Documentation technique des flux de données | Flux de données |